Chez Accenture, la participation (RSP) est calculée au niveau du groupe (Accenture SAS, ATS, APTP) selon la formule légale chaque année fiscale :
RSP = 1/2 [ B – 5% C ] x [ S / VA ]
RSP = réserve spéciale de participation ; B = bénéfice net ; C = capitaux propres ; S = salaires ; VA = valeur ajoutée.
Elle est proportionnelle au salaire et il faut être embauché(e) avant le 1er juin 2021 pour en bénéficier.
C’est HSBC qui communique le montant à chaque salarié, par mail et/ou par courrier postal.
Si vous voulez la débloquer, il faut aller sur le site HSBC avant le 15 décembre 2021 (votre identifiant se trouve sur le relevé HSBC en haut à gauche). Dans ce cas, ce sera soumis à l’impôt sur le revenu au titre de l’année de perception.
Après le 15 décembre 2021, par défaut, votre participation sera versée sur le fonds HSBC EE Monétaire (F), et cette somme est bloquée 5 ans (exonérée d’impôt sur le revenu).
Il existe des cas de déblocage (mariage, PACS, achat de résidence principale…).
